Editeur du site
Services Techniques de l'Enseignement Catholique de l’Académie d'Aix-Marseille.
Association Loi 1901
Dénomination
Services Techniques de l'Enseignement Catholique de l’Académie d'Aix-Marseille (STECAM)
Siège Social
Services Techniques de l'Enseignement Catholique de l’Académie d'Aix-Marseille (STECAM)
16, Boulevard Chave
13005 Marseille
Responsable éditorial
Thierry AILLET, Président de l'association STECAM
Conception du site et hébergement
SUNMADE
4 rue Rigord - 13007 Marseille
Site internet : www.sunmade.fr
Le site ec-aixmarseille.fr est hébergé sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)
------------------------------------------------------
Avertissement légal
Les Services Techniques de l'Enseignement Catholique de l’Académie d'Aix-Marseille, ci-après dénommé le STECAM, attirent l'attention des usagers de son site sur les points suivants :
Conditions d'accès et utilisation
Ce site, de langue française, est un site d'information
Ce site est soumis à la loi française.
Restriction résultant des différents ordres juridiques nationaux :
Les informations présentées sur ce site sont destinées aux personnes physiques domiciliées sur le territoire français ou qui consultent ce site dans le but d’obtenir des informations pour occuper un poste d’enseignant en France, et ne peuvent être en aucun cas assimilées à un conseil d'achat ou de vente, ni à une offre de vente ou une sollicitation en vue de l'acquisition ou la souscription de biens ou services.
Plus particulièrement, ce site ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation en vue de l'acquisition de biens ou services sur les territoires des Etats-Unis d'Amérique ou du Royaume-Uni ou encore à une quelconque personne résidant aux Etats-Unis d'Amérique ou au Royaume-Uni ou à des ressortissants américains.
Ce site n'est pas destiné aux personnes relevant de juridictions dans lesquelles (en raison de la nationalité des personnes, de leur lieu de résidence ou pour toute autre raison) la diffusion, l’accès ou la navigation sur ce site est interdit.
Informations mises à disposition
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés ou associations externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par le STECAM. Le contenu mis à disposition sur le présent site est fourni à titre informatif.
L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par ces tiers. Tout lien hypertexte vers ce site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable de l'éditeur.
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l'état, quelle que soit leur source.
Le STECAM décline toute responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ces données
Le STECAM ne saurait être en aucun cas tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant d'éventuelles erreurs, délais ou incidents techniques, résultant ou non de cas de force majeure, issues des informations fournies sur ce site.
Protection des données personnelles
Les personnes accédant à ce site sont susceptibles de communiquer des données à caractère personnel les concernant en renseignant des formulaires ou questionnaires.
Pour chaque formulaire ou questionnaire, l’utilisateur sera invité à prendre connaissance des conditions générales d’utilisation dudit formulaire ou questionnaire, et devra les accepter pour pouvoir remplir ledit formulaire ou questionnaire.
Aucune prospection par automate d'appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées.
Demande d'information
La demande sera traitée par le STECAM.
Tarification
L'accès à ce site est gratuit, hors fournisseurs d'accès Internet et hors coûts de communications téléphoniques qui sont facturés directement par les opérateurs.
Informatique et Libertés
Utilisation des cookies
Les internautes de ce site sont informés que, lors de l'accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin de faciliter la navigation sur le site. Les cookies sont aussi utilisés dans le cadre de "Google Analytics" ce qui permet de suivre et d'analyser l'audience sur ce site.
Les internautes du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le STECAM à l'employer.
Droits d'auteur
Le site doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être en tout ou partie ni reproduites, ni communiquées. L'ensemble des données (textes, sons ou images) figurant sur les pages de ce site sont la propriété exclusive du STECAM et de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit est interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE" ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l'accord préalable écrit de ce dernier.
Le téléchargement ou toute autre forme de copie d'un logiciel ou d'informations présents sur le site du STECAM ne vous confèrent aucun droit sur ceux-ci. Vous ne pouvez ni reproduire (en tout ou en partie) ni transmettre (électroniquement ou de quelque autre manière), ni modifier, ni utiliser le site du STECAM à des fins publiques ou commerciales, ni créer des liens avec celui-ci, sans l'autorisation écrite préalable du STECAM. Les données diffusées sur le site du STECAM sont la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.
