Procédure

Procédure du Mouvement inter académique 2019 : C.A.E. Aix-Marseille

Les consignes relatives au Mouvement des Maîtres du Second degré sont publiées dans le Bulletin Académique.
Elles ont été publiées le 29 janvier 2018 pour la rentrée scolaire 2018.

Selon votre situation, différentes procédures sont à suivre.

Vous êtes un Maître titulaire d'un contrat d'enseignement provisoire ou définitif et :

Vous souhaitez quitter l'académie Aix-Marseille pour enseigner dans une autre académie

Votre situation

Vous êtes :

  • titulaire d'un contrat provisoire ou définitif d'enseignement, dans un établissement privé sous contrat relevant des accords,

  • en position d'activité, votre support d'emploi est publié susceptible d'être vacant,

  • en situation de disponibilité, votre support d'emploi n'est plus protégé dans votre établissement d'origine et :

    • votre établissement d'origine est adhérent aux accords sur l'emploi et se situe dans l'Académie d'Aix-Marseille

    • votre établissement d'origine n'est pas adhérent aux accords sur l'emploi et se situe dans l'Académie d'Aix-Marseille mais vous avez un accord CAAC.

Calendrier

La date limite de dépôt des dossiers, sous couvert de votre chef d'établissement, auprès de la C.A.E. d'Aix-Marseille est fixée au 19 janvier 2019.
La suite de la procédure est explicitée plus bas.

Qui contacter ?

  • le chef d'établissement de votre établissement principal,
  • la C.A.E. de l'Académie d'Aix-Marseille si vous n'êtes pas en position d'activité :
    • 16 bd Chave 13005 Marseille

Procédure à suivre

Avant le 19 janvier 2019, vous devez :

  • faire une déclaration de demande de mutation auprès du chef d’établissement de votre affectation principale :

    • par courrier si vous n'êtes pas en position d'activité,

    • en indiquant votre intention sur le document CAE-01 disponible en établissement,

  • établir autant d'exemplaires de dossier que d'académies demandées,

Composition d'un dossier complet de candidature :

  • formulaire de demande d'inscription au mouvement (DOC-CAE-03), à retirer auprès de votre chef d'établissement pour les maîtres en fonction ou à télécharger sur notre site, dans le menu : Enseignant/Espace Mouvement/Candidatez au mouvement/Mouvement inter-académique/Inscription au mouvement, pour les maîtres souhaitant une réintégration,
  • les pièces jointes indiquées en fonction de la situation du demandeur,
  • un timbre au tarif d'une lettre ordinaire, sans valeur faciale
  • une enveloppe format A4 libellée à l'adresse du demandeur et affranchie au tarif ordinaire sans valeur faciale
  • un Curriculum Vitae détaillé,
  • édition d'un état de services d'enseignement faisant apparaître votre ancienneté de service d'enseignement.
    Ce document peut être édité à partir du formulaire , ou du tableur Excel, ou un récapitulatif de carrière qui vous aurait été fourni par le rectorat lors d'un reclassement.
  • faire parvenir l'ensemble des dossiers à la C.A.E. d'Aix-Marseille.

Avant le 15 février 2019 : chaque C.A.E. se réunit pour examiner les dossiers et, conformément aux dispositions de l'Accord national professionnel, propose une codification pour les demandes de mutation inter-académiques puis transmet chaque dossier à chaque C.A.E. concernée.

Entre le 1er mars et le 30 mars 2019 : chaque C.A.E. se réunit pour examiner les dossiers de demande de mutation reçus et les codifie, conformément aux dispositions de l'Accord national professionnel. La codification est transmise par courrier à l'enseignant, accompagnée des modalités pratiques de participation au mouvement.

Chaque enseignant est donc informé de la codification de sa demande de mutation, avant le 5 avril 2019. Ceux qui n'ont pas reçu de codification à cette date doivent alerter leur chef d'établissement qui devra en informer le président de la C.A.E d'Aix-Marseille.

Remarques importantes

  • Renoncement au mouvement :

    • doit intervenir avant que les chefs d'établissement valident leurs choix sur leurs acces, à la mi-mai afin de permettre que l'emploi soit pourvu

    • information écrite à communiquer à tous les chefs d'établissement chez qui vous avez fait acte de candidature ainsi qu' à la C.A.E.

    • possible jusqu'a la réunion permettant au recteur de faire une proposition de nomination (début juin).

  • En cas de demande de mutation motivée pour impératifs familiaux dûment justifiés, les documents à fournir sont rappelés ci-dessous ainsi qu'au verso du formulaire de demande d'inscription au mouvement. Le rapprochement de domicile n'est pas considéré comme mutation prioritaire, sauf cas de force majeure (voir le réglement interieur de la C.A.E. d'Aix-Marseille).

  • Dans le cas où une demande de mutation inter-académique n'aboutit pas et que le maître demande une disponibilité pour suivi de conjoint, il lui est fortement conseillé de se signaler auprès de la C.A.E. de sa nouvelle résidence.

  • Cette procédure ne concerne pas les fonctionnaires affectés ou non dans un établissement sous contrat.

  • Si vous êtes affecté dans un établissement privé sous contrat ne relevant pas des accords, vous devez être titulaire d'un accord CAAC afin de bénéficier d'une codification liée a votre demande.

Note explicative relative aux pièces justificatives

RAISONS INVOQUEES

Situations prises en compte et documents à fournir

  • Les maîtres contractuels  justifiant

d’impératifs familiaux (en particulier rapprochement de conjoint, soins à un enfant ou à un ascendant, raisons médicales) ou

des exigences de l’état de vie religieuse ou sacerdotale et ce, quelle que soit leur académie d’origine

 

 

N.B : Les dates indiquées concernent l’année scolaire en cours.

Les dossiers incomplets ne pourront pas bénéficier de la codification prévue pour prendre en compte les impératifs ou exigences mentionnés ci-dessus.

 

Extrait des modalités

Rapprochement de conjoint et/ou enfant(s):

  • maîtres mariés ou pacsés avant le 31 décembre de l’année scolaire en cours,

  • maîtres non mariés ayant un enfant de moins de 20 ans, né et reconnu par les deux parents avant le 31 décembre de l’année scolaire en cours.

Dans tous les cas le conjoint doit exercer une activité professionnelle ou être inscrit à Pôle Emploi comme demandeur d’emploi, après cessation d’une activité professionnelle. Les contrats d’apprentissage sont assimilés à une activité professionnelle.

Documents justificatifs certifiés conformes par le candidat :

  • Photocopie du livret de famille ou extrait des actes de naissance des enfants communs

  • Documents attestant de la signature d’un PACS et de l’imposition commune

  • Attestation de l’employeur ou d’inscription à Pôle Emploi, ou d’apprentissage

  • Justificatif de résidence de la personne dont vous souhaitez vous rapprocher

Demandes liées à la résidence de l’enfant :

  • Décision de justice intervenue avant le 31 décembre de l'année scolaire en cours attestant de l’origine de la demande.

Raisons médicales ou Soins à un enfant ou à un ascendant :

  • Original du certificat médical attestant que la mutation sollicitée améliorera les conditions de vie de la personne handicapée ou malade. Ce document doit être établi, par un médecin agréé, dans le mois qui précède le dépôt de la demande auprès de l’académie d’origine. La présence du cachet du praticien sur le certificat est obligatoire.

(Liste des médecins agréés disponible sur le site de l’Agence Régionale de Santé, puis en choisissant votre région dans l'encart en haut à droite)

  • Les maîtres en année de validation (en contrat provisoire) d’enseignement :

Sont concernés les maîtres  :

  • admis à un CAFEP, CAER,
  • bénéficiant d’une obligation d’emploi liée au handicap,
  • bénéficiant d’une mesure de résorption de l’emploi précaire

pour lesquels l’autorité administrative a émis un contrat provisoire en septembre.

  •  Copie de l’accord collégial obtenu auprès de la CAAC

 

  • Demande des maîtres ayant été titulaires d’un contrat définitif souhaitant reprendre une activité d’enseignement ou de documentaliste après une interruption de fonction ou placés en disponibilité

  •  Copie du dernier avenant au contrat définitif,

  •  Dernier arrêté de changement d’échelon,

  •  Document de suspension de contrat émanant de l’autorité académique,

  •  Copie de la licence d’enseignement.

  • Demande des maîtres n’étant pas en poste dans un établissement relevant de l'Accord

  • Accord CAAC.

Si le demandeur n’a jamais été affecté dans un établissement relevant de l’Accord depuis son contrat d’enseignement.

  • Dans tous les cas

  • Un Curriculum Vitae détaillé actualisé

  • Un état de services d'enseignement faisant apparaître l'ancienneté de service du candidat. Ce document peut être édité à partir du formulaire, ou du tableur Excel, ou un récapitulatif de carrière qui aurait été fourni par le rectorat lors d'un reclassement.

  • Une enveloppe format A4  libellée à l'adresse du demandeur et affranchie au tarif ordinaire sans valeur faciale

  • Un timbre au tarif d'une lettre ordinaire, sans valeur faciale

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Vous êtes affecté dans une autre académie et vous souhaitez venir enseigner dans l'académie Aix-Marseille

Votre situation

  • en position d'activité, votre support d'emploi est publié susceptible d'être vacant,

  • en situation de disponibilité, votre support d'emploi n'est plus protégé dans votre établissement d'origine,

  • titulaire d'un contrat provisoire ou définitif d'enseignement dans un établissement privé sous contrat relevant des accords,

  • titulaire d'un contrat provisoire ou définitif d'enseignement dans un établissement privé n'étant pas adhérent aux accords sur l'emploi mais vous avez un accord CAAC.

Vous souhaitez assurer un service d'enseignement dans l'académie d'Aix-Marseille en tant que contractuel.

Calendrier

La date limite de dépôt des dossiers auprès de la C.A.E. d'origine est fixée au 19 janvier 2019.
La suite de la procédure est explicitée plus bas.

Qui contacter ?

La C.A.E. de votre établissement d'origine.

Procédure à suivre :

Avant le 19 janvier 2019, vous devez :

  • faire une déclaration de demande de mutation auprès du chef d’établissement de votre affectation principale en indiquant les académies ou vous souhaitez demander une nouvelle affectation,

  • établir autant d'exemplaires de dossier que d'académies demandées,

    Composition d'un dossier complet de demande d'insciption au mouvement :
    • formulaire de demande d'inscription au mouvement (DOC-CAE-03), à retirer auprès de votre chef d'établissement pour les maîtres en fonction ou à télécharger sur notre site, dans le menu : Enseignant/Espace Mouvement/Candidatez au mouvement/Mouvement inter-académique/Inscription au mouvement, pour les maîtres souhaitant une réintégration,

    • les pièces jointes indiquées en fonction de la situation du demandeur,

    • un timbre au tarif d'une lettre ordinaire, sans valeur faciale

    • une enveloppe libellée à l'adresse du demandeur et affranchie au tarif ordinaire sans valeur faciale

    • un Curriculum Vitae détaillé actualisé,

    • Edition d'un état de services d'enseignement faisant apparaître votre ancienneté de service d'enseignement. Ce document peut être édité à partir du formulaire, ou du tableur Excel, ou un récapitulatif de carrière qui vous aurait été fourni par le rectorat lors d'un reclassement.

  • faire parvenir l'ensemble des dossiers à la C.A.E. de votre académie (ou de la dernière académie où vous étiez en activité).

Avant le 15 février 2019 : chaque C.A.E. se réunit pour examiner les dossiers et, conformément aux dispositions de l'Accord national professionnel, propose une codification pour les demandes de mutation inter-académiques et transmet les dossiers à chaque C.A.E. concernée.

Entre le 15 février et le 1er mars 2019 : Compléter le formulaire en ligne inter académique 2019.

Avant le 24 mars 2019 :

  • la C.A.E d'Aix-Marseille se réunira pour examiner les dossiers de demandes de mutations reçues et les codifier conformément aux dispositions de l'Accord national professionnel. La codification sera transmise par courrier à l'enseignant, accompagnée des modalités pratiques de participation au mouvement. Chaque enseignant sera donc informé de la codification de sa demande de mutation, au plus tard le 24 mars 2019. Ceux qui n'auront pas reçu cette codification à cette date doivent alerter leur chef d'établissement qui devra en informer le président de la C.A.E dont l'enseignant dépend.

  •  vous devez confirmer votre demande par écrit (DOC-CAE-14) auprès de votre chef d'établissement, avant le mouvement, afin que votre poste soit déclaré et publié suceptible d'être vacant. Seul le chef d'établissement peut déclarer le service suceptible d'être vacant.

Entre le 24 mars et le 3 avril 2019, vous devez :

  • consulter les services publiés et faire acte de candidature sur le site de l'académie d'Aix-Marseille. Seules les candidatures validées sur ce site seront examinées par la C.A.E.

    • Dans le menu noir en haut de page, rubrique : « PERSONNELS »
    • Puis, dans l’encart en milieu de page, rubrique : « Mutations, Mouvements, vacances de postes, détachement, mise à disposition, disponibilité»
    • Puis, vers le bas de page, choisir : « Mouvement dans l’Enseignement privé »
    • Sélectionner : « Accès à la saisie des vœux par les candidats »
  • envoyer à chaque chef d'établissement auprès duquel vous souhaitez faire acte de candidature :

    • une fiche de voeux et un accusé réception de candidature pré-rempli et complétés par vos soins, en téléchargement sur ce site (DOC-CAE-08 et DOC-CAE-09),

    • un Curriculum Vitae détaillé actualisé,

    • une lettre de motivation,

    • une enveloppe pré-timbrée 20g.

  • tenir informé votre chef d'établissement actuel de vos démarches.

Remarques importantes

  • Si vous renoncez au mouvement, vous devez en informer

    • votre chef d'établissement d'affectation par courrier dans les plus brefs délais,
    • le Président de la CAE,
    • les chefs d'établissement concernés par les emplois sur lesquels vous auriez pu faire acte de candidature
    • la CAE de votre académie et celles a qui vous aurez transmis une demande de mutation inter académique
  • En cas de demande de mutation motivée pour impératifs familiaux dûment justifiés, les documents à fournir sont rappelés ci-dessous ainsi qu'au verso du formulaire de demande d'inscription au mouvement. Le rapprochement de domicile n'est pas considéré comme mutation prioritaire, sauf cas de force majeure (cf. Règlement Intérieur de la CAE).

  • Dans le cas où une demande de mutation inter-académique n'aboutit pas et que le maître se place en disponibilité pour suivi de conjoint, il lui est fortement conseillé de se signaler auprès de la C.A.E. de sa nouvelle résidence.

  • Cette procédure ne concerne pas les fonctionnaires affectés ou non dans un établissement sous contrat.

  • Si vous êtes affectés dans un établissement privé sous contrat ne relevant pas des accords, vous devez être titulaire d'un Accord CAAC afin que votre demande puisse être examinée

Note explicative relative aux pièces justificatives

RAISONS INVOQUEES

Situations prises en compte et documents à fournir

  • Les maîtres contractuels  justifiant

d’impératifs familiaux (en particulier rapprochement de conjoint, soins à un enfant ou à un ascendant, raisons médicales) ou

des exigences de l’état de vie religieuse ou sacerdotale et ce, quelle que soit leur académie d’origine

 

 

N.B : Les dates indiquées concernent l’année scolaire en cours.

Les dossiers incomplets ne pourront pas bénéficier de la codification prévue pour prendre en compte les impératifs ou exigences mentionnés ci-dessus.

 

Extrait des modalités

Rapprochement de conjoint et/ou enfant(s) :

  • maîtres mariés ou pacsés avant le 31 décembre de l’année scolaire en cours,

  • maîtres non mariés ayant un enfant de moins de 20 ans, né et reconnu par les deux parents avant le 31 décembre de l’année scolaire en cours.

Dans tous les cas le conjoint doit exercer une activité professionnelle ou être inscrit à Pôle Emploi comme demandeur d’emploi, après cessation d’une activité professionnelle. Les contrats d’apprentissage sont assimilés à une activité professionnelle.

Documents justificatifs certifiés conformes par le candidat :

  • Photocopie du livret de famille ou extrait des actes de naissance des enfants communs

  • Documents attestant de la signature d’un PACS et de l’imposition commune

  • Attestation de l’employeur ou d’inscription à Pôle Emploi, ou d’apprentissage

  • Justificatif de résidence de la personne dont vous souhaitez vous rapprocher

Demandes liées à la résidence de l’enfant :

  • Décision de justice intervenue avant le 31 décembre de l'année scolaire en cours attestant de l’origine de la demande.

Raisons médicales ou Soins à un enfant ou à un ascendant :

  • Original du certificat médical attestant que la mutation sollicitée améliorera les conditions de vie de la personne handicapée ou malade. Ce document doit être établi, par un médecin agréé, dans le mois qui précède le dépôt de la demande auprès de l’académie d’origine. La présence du cachet du praticien sur le certificat est obligatoire.

(Liste des médecins agréés disponible sur le site de l’Agence Régionale de Santé, puis en choisissant votre région dans l'encart en haut à droite).

  • Les maîtres en année de validation (en contrat provisoire) d’enseignement

Sont concernés les maîtres :

  • admis à un CAFEP, ou CAER,
  • bénéficiant d’une obligation d’emploi liée au handicap,
  • bénéficiant d’une mesure de résorption de l’emploi précaire

pour lesquels l’autorité administrative a émis un contrat provisoire en septembre.

 

  •  Copie de l’accord collégial obtenu auprès de la CAAC

 

  • Demande des maîtres ayant été titulaires d’un contrat définitif souhaitant reprendre une activité d’enseignement ou de documentaliste après une interruption de fonction ou placés en disponibilité

  •  Copie du dernier avenant au contrat définitif,

  •  Dernier arrêté de changement d’échelon,

  •  Document de suspension de contrat émanant de l’autorité académique,

  •  Copie de la licence d’enseignement.

  • Demande des maîtres n’étant pas en poste dans un établissement relevant de l’Accord

  • accord CAAC.

Si le demandeur n’a jamais été affecté dans un établissement relevant de l’Accord depuis son contrat d’enseignement.

  • Dans tous les cas

  • Un Curriculum Vitae détaillé actualisé

  • Un état de services d'enseignement faisant apparaître l'ancienneté de service du candidat. Ce document peut être édité à partir du formulaire ou du tableur Excel, ou un récapitulatif de carrière qui vous aurait été fourni par le rectorat lors d'un reclassement.

  • Une enveloppe libellée à l'adresse du demandeur et affranchie au tarif ordinaire sans valeur faciale

  • Un timbre au tarif d'une lettre ordinaire, sans valeur faciale

 

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